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Conditions Générales de Vente

La boutique en ligne du site Code-Remorque.fr a été mise en place par la société CODE, situé Rue des Tanneurs - 70 210 VAUVILLERS.
Toutes commandes vaut acceptation des présentes conditions générales de vente et d'utilisation.

Article 1: Commande

Afin d'identifier au mieux les pièces de votre remorque, nous vous conseillons d'utiliser la fiche produit de votre remorque, les accessoires étant associés directement au modèle correspondant.

L'association d'accessoires n'est valable que pour les options, dans le cas de produits divers et de quincaillerie, la recherche s'effectue directement par le biais des catégories et sous catégories. Une recherche par description, référence est possible en utilisant le moteur de recherche de la boutique.

Les photos et illustrations peuvent ne pas être contractuelle selon le produit, dans ce cas, consulter la description et la dimension du produit.

Le service client, reste joignable pour toutes questions avant commande: par email ou téléphone au 03.84.92.88.44

Article 2: Tarifs et Paiements

Tous les prix s'entendent TTC (Toutes Taxes Comprises) et sont exprimés en EURO.

Les moyens de paiements proposés sont les suivants: Carte bancaire, Chèque, Paypal.

Article 3: Livraison et retours

3.1: Livraisons des produits

La livraison des produits mis en ligne sur code-remorque.fr, s'effectue par le transporteur le plus adapté à la commande.

Nous travaillons avec des transporteurs fiable uniquement tels que:  Geodis Calberson, DPD...

L'envoi de petit colis, inférieur à 30kgs sont généralement proposé par DPD France. Pour les colis encombrants, le choix d'un transporteur tels que GEODIS CALBERSON vous sera automatiquement proposé.

3.2: Délais de livraison

La livraison est effectué tous les jours du Lundi au Vendredi, et s'effectue entre 24 et 72h en moyenne selon la commande. Code-remorques ne pourra être tenu pour responsable en cas de délai plus long par un des transporteurs. La plupart des commandes sont livrés sous 48h à partir de la prise en charge du transporteur. Le délai de préparation moyen de votre commande est de 48h maximum.

3.3: Retours des produits

Vous avez 14 jours, à compter de la date de réception pour changer d'avis et nous retourner en totalité ou partiellement votre commande. Tous les retours reste à votre charge, avec validation de notre équipe au préalable. Sans accord de notre part, tous retour sera systématiquement refusé.
Un avoir est établi sous 3 semaines maximum, accompagné d'un remboursement, déduction des frais de port.
Avant tout retour, il est impératif de nous contacter:
- Par email depuis votre espace client
- Par téléphone, au 03.84.92.88.44
Attention, seuls les articles non déballés, en parfait état, peuvent être repris ou échangé. Dans le cas contraire, un refus de retour ou un abattement n'est pas exclu.

3.4: Problème ou avarie à la livraison

En cas de problème à la livraison (marchandise reçue en mauvaise état) il est impératif de vérifier le colis en présence du transporteur, et de le refuser si celui-ci n'est pas conforme.  Une fois le bon de livraison signé, nous ne pourrons plus acceptés des réclamations si aucune réserve n'a été émise sur le bon de transport.

3.5: Choix du mode de livraison

Vous choisissez le transporteur à la finalisation de votre commande. Le déroulement de la livraison dépend directement du transporteur choisi:

DPD Predict: Livraison sur rendez-vous par internet, vous choisissez une date et un créneau horaire parmi des choix proposés par DPD.

DPD Pickup: Livraison dans un point relais proche de votre domicile, que vous aurez choisi. Une fois le colis disponible en point relais, vous recevez un email de notification, vous aurez alors 10 jours maximum pour récupérer votre colis, avec votre pièce d'identité.

Geodis Calberson: Pour les clients particuliers uniquement, la livraison s'effectue sur rendez-vous. Prévoir une journée complète, car pas de possibilité de choisir l'heure de livraison.

Article 4: Garantie et SAV

4.1: Garantie des produits

La plupart des produits vendu sur notre site bénéficie d'une garantie de 3 à 24 mois selon le produit.
Ces garanties sont exclues, en cas d’utilisation non conforme, de défaut d’entretien, d’usure normale, ou de choc occasionné aux produits.

4.2: SAV des produits

Notre équipe est joignable pour toutes questions SAV, par email ou téléphone.
Le montage d'essieu, freinage, ou autres opération technique, sont possible directement dans notre Atelier situé en Haute-Saône.

Article 5: Informations sur les produits

5.1: Informations sur les fiches produits

Notre équipe renseigne du mieux possible les fiches produits (caractéristiques), toutefois des erreurs reste possible, si toutefois vous avez besoin d'informations complémentaires, merci d'utiliser le lien adapté dans chaque fiche produit.

Article 6: Disponibilité des produits

6.1: Disponibilité

La disponibilité est indiqué sur chaque fiche produit. Les délais de livraisons dépende directement de la disponibilité des produits dans nos locaux.
En stock, livraison 48/72h : Disponible immédiatement, préparation sous 48h pour expédition.
Expédié sous 2 à 3 semaines : Signifie que le produit n'est pas en stock dans nos locaux. Il sera expédié sous 3 semaines maximum.
En cours de réapprovisionnement : Le produit est en commande chez nos fournisseurs, il sera disponible sous peu de temps et vous sera envoyé dés réception.
Nous consulter: Veuillez nous appeler ou nous écrire par email pour plus d'informations.

6.2: Erreur de stock

Nous ne sommes malheureusement pas à l'abri d'une erreur de stock sur notre site, étant donné que nous possédons deux magasins physiques. Si un produit est momentanément en rupture, vous recevrez un email vous informant de la rupture de stock. Dans ce cas présent, le produit vous sera expédié au plus vite. Toutefois, une annulation de commande est possible en nous appelant directement par téléphone au 03.84.92.88.44.

Article 7: Droit de rétractation

Le consommateur dispose d'un délai de 14 jours calendaires pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Toutes demandes de rétractation devra nous parvenir par email directement sur notre site, un accord de retour vous sera envoyé par email, à joindre impérativement au colis.
Le ou les articles doivent impérativement être non utilisés, dans leur emballage d'origine.

Les retours doivent être envoyés à SARL CODE, Rue des Tanneurs, 70210 VAUVILLERS, impérativement en colissimo recommandé.

Article 8: Loi applicable

Les présentes conditions générales de vente, leur exécution et leur interprétation sont soumises au droit français. Tous litiges qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable seront soumis à la compétence exclusive du tribunal de VESOUL.

Article 9: Informatique et libertés

Certaines informations et données concernant le client sont recueillies sur notre site pour les besoins de la gestion de la commande. Elles peuvent être transmises aux sociétés ou aux transporteurs, chargés du traitement et de l’exécution des commandes. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

Le client est informé de ce traitement automatisé d’informations. Ce fichier fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (N°2083605 v 0). Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, le client dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant en se rendant sur le site, dans la rubrique "Votre compte" et en s’identifiant avec son mot de passe, ou en écrivant à l'adresse postale de notre entreprise.